MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales de "Road'frit 14" 

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1. Informations Générales :

• Raison sociale : SARL Road frit 14

• Statut juridique : Société à responsabilité limitée

• Propriétaire : David brecht

• Date de création : 16 février 2024

• Numéro SIRET : 98450851500017

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR08984508515
   

2. Coordonnées :

• Adresse du siège social : 4 RUE DE LA TOURPINIERE 14260 LES MONTS D'AUNAY

• Téléphone : 06/82 48 49 60

• Adresse e-mail : roadfrit14@orange.fr
   

3. Autorisation d'Exploitation :

• Road'frit 14 détient toutes les autorisations nécessaires pour l'exploitation d'un foodtruck spécialisé en frites belges conformément à la législation en vigueur.
   

5. Propriété Intellectuelle :

• Le contenu du site web, y compris les textes, images, logos, et autres éléments, est la propriété exclusive de Road'frit 14. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
   

6. Protection des Données Personnelles :

• Road'frit 14 s'engage à protéger la vie privée de ses clients. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
   

7. Conditions Générales de Vente :

• Les conditions générales de vente régissent toutes les transactions avec Road'frit 14. Elles sont accessibles sur le site web et peuvent être fournies sur demande.
   

8. Droits d'Auteur et Crédits Photos :

• Les droits d'auteur des contenus, sauf indication contraire, appartiennent à Road'frit 14. Les crédits des photos utilisées sur le site web sont attribués lorsque cela est possible.
   

9. Loi Applicable et Juridiction :

- Ces mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de Road'frit 14.

Ces mentions légales ont été mises à jour le [Date de la dernière mise à jour]. Road'frit 14 se réserve le droit de les modifier en fonction des évolutions législatives ou de ses activités